Recueil des procédures et des pratiques parlementaires

C’est à la réunion du Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie de Hué en janvier 2005 qu’il a été décidé d’élaborer un recueil exposant les procédures et les pratiques parlementaires dans l’espace francophone, c’est-à-dire la manière dont, au quotidien, dans des contextes et avec des moyens totalement différents, les assemblées s’organisent pour remplir les missions dévolues au Parlement et la façon dont elles gèrent leurs rapports avec les autres pouvoirs.

Mme Michèle André, a été chargée par la commission des affaires parlementaires de l’APF de proposer un plan et de l’adresser à toutes les sections membres de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie. Ce site s’est enrichi au fil des ans à mesure que les sections faisaient parvenir leurs contributions.

Une synthèse de chaque chapitre a été préparée par un spécialiste du domaine, fonctionnaire de l’Assemblée nationale.

L’accès à l’information peut être fait soit par pays, soit par chapitre, soit par mots clés (dans la fenêtre de recherche).

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